Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOGICA
VOGICA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3874225
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
VOGICA de VOGICA INTERNATIONAL

Présentation de la marque VOGICA

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGICA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOGICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGICA INTERNATIONAL domicilié(e) 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 - SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque VOGICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOGICA est expirée depuis le 16 novembre 2021.

VOGICA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VOGICA , CUISIVOSGES , VOGICA LES PRETS A POSER , V VOGICA , 100% DECO , CAGIVO , VOSGES CUISINES


VOGICA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 - SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE - France - SIREN 537665200


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 10 avril 2012 - Retrait partiel n°573286 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 6 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786579 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Matériaux à bâtir métalliques ; constructions transportables métalliques ; cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, carreaux pour la construction métalliques, carrelages métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques pour la construction, clés (clefs), cloisons métalliques, clous, constructions métalliques ; coffres-forts ; couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, corniches métalliques, blindages, dalles métalliques, degrés (marches) d'escaliers métalliques, écrous métalliques, équerres métalliques (construction), escaliers métalliques, fenêtres métalliques, ferme-portes non électriques, ferrures pour la construction, huisseries métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, marches d'escaliers métalliques, matériaux de constructions métalliques, revêtements (construction) métalliques de murs, panneaux métalliques, parois métalliques, revêtements de parois métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes, portes métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, rivets métalliques, rideaux en métal, revêtements (construction) métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques, toitures métalliques, tuiles métalliques, vis métalliques, volets métalliques ; cabines de bain métalliques, cabines de douche métalliques, bassins pour le bain métalliques ; éviers métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; garde-manger métallique ; patères pour vêtements métalliques, crochets de porte-manteaux métalliques ; moules à glace métalliques ;

Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) ; robots de cuisine électriques, broyeurs ménagers électriques, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ou d'aliments, batteurs électriques, malaxeurs, mixeurs, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques, essoreuses, appareils de lavage, machines à laver, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle ; repasseuses ; aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ;

Couverts à savoir cuillères, fourchettes et couteaux ; ciseaux de cuisine, coupe-légumes, ouvre-huîtres, hachoirs (outil), casse-noix, ouvre-boîtes non électriques, cueille-fruits, fusils à aiguiser, pinces à sucre, tranchoirs à viande, à fromage, à oeufs non électriques, râpes (outils) ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; trousses de manucures et de pédicures ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour le conditionnement d'air, hottes d'aération, appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau, réfrigérateurs, congélateurs, cuiseurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences), fours (à l'exception des fours pour expériences), ustensiles de cuisson électriques, friteuses électriques, grils (appareils de cuisson), plaques chauffantes ; plaques de cuisson ; cafetières électriques ; installations de bain ; baignoires ; garnitures de baignoires ; appareils pour faire des remous dans l'eau, cabines de douche, bidets, lavabos, éviers, toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.), cuvettes de toilette (W.C.), chasses d'eau, robinetterie, robinets pour cuisines ou sanitaires ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils et installations de séchage ; coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical, chauffe-lits, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chauffe-plat ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-biberons électriques ; cuisinières ; briquets pour allumage du gaz ; abat-jour ; sécheurs de linge électriques ; bouilloires électriques ; glacières ; grille-pain ; yaourtières électriques.

Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; publications ; catalogues ; revues ; journaux et périodiques ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; albums ; almanachs ; chemises ; articles et instruments d'écriture ; cartons à chapeaux ; décalcomanies ; calendriers ; chemises pour documents ; affiches ; pochettes pour passeports ; images ; étiquettes, non en tissu ; cire à cacheter ; livres ; lithographies ; linge de table en papier ; serviettes de table, nappes en papier ; bavettes et bavoirs en papier ; dessous de carafes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette (serviettes en papier) ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à usage unique) ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; dessous de chopes à bière ; essuie-mains en papier, matières filtrantes (papier) ; objets d'art gravés ; plumiers ; porte-chéquiers ; presse-papiers ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; marque-pages ; serre-livres ; toile à calquer ; bâtons d'encres ; encriers ; feuilles parfumées ; statuettes en papier mâché ; stores en papier ; ronds de table en papier, sets de table en papier ; tapis de table en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier, cache-pot en papier ; crémières (petits vases) en papier ; impressions ;

Armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, dalles non métalliques, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, enduits (matériaux de construction), escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, feutre pour la construction, glaces (vitres) pour la construction, baguettes en bois pour le lambrissage, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquets non métalliques, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, liège aggloméré, revêtements de murs pour la construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, placages en bois, portails non métalliques, revêtements de parois non métalliques pour la construction, revêtements (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements pour la construction non métalliques, arêtiers de toits, couvertures de toits non métalliques, chevrons pour toitures, cornières pour toitures, non métalliques, enduits bitumeux pour toitures, toitures non métalliques, tuiles non métalliques, vasistas non métalliques, verre armé, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitres (verre de construction), volets non métalliques ; cabines de bain non métalliques, cabines de douche non métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; éviers non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, plans de toilette, niches, meubles de rangement, éléments de rangement (meubles), vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ; casseroles ; couvercles de plats ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; surtouts de table ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; articles de verrerie, porcelaine et faïence pour les arts de la table ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; agitateurs pour cocktails ; éteignoirs ; sucriers ; beurriers ; cloches à beurre, à fromage ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; plateaux à usage domestique ; serpillières ; bols en verre ; boules à thé ; bonbonnières ; bouteilles ; blaireaux ; poteries ; cafetières non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; bouilloires non électriques ; chandeliers ; bougeoirs ; tâte-vin ; tapettes ; passoires ; seaux à glace ; boîtes à savon, à thé, à pain ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; carafes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ballons en verres (récipients) ; porte cure-dents ; torchons et chiffons pour épousseter ; plumeaux ; bec verseurs ; poudriers ; porte-éponges ; porte-papier toilette ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; brûle-parfums ; râpes ; ramasse-miettes ; porte-bouteilles ; dessous-de-plat ; salières ; poivriers ; services à café et thé ; ronds de serviettes ; planches à pain ; planches à découper ; tasses ; théières ; pots ; vaisselles ; vaisselles jetables ; assiettes ; assiettes jetables ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; louches de cuisine ; pelles à tarte ; vinaigriers ; ronds de serviettes ; vases ; cache pots non en papier ; pot à fleurs ; cristaux (verrerie) ; dessous de plat (ustensiles de table) ; nécessaire pour pique-niques (vaisselles).

Tissus non compris dans d'autres classes ; linge de maison ; couvertures de lits et de tables, tissus d'ameublement, linge de table en matière textile, dessous de carafes (linge de table), dessous de plats en tissu, dessous de tables en tissu, essuie-mains en matières textiles, napperons en matière textile ou en matière plastique, nappes en matière textile ou en matière plastique, chemins de table, serviettes de tables en matière textile, maniques, housse de protection pour les meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, store en matière textile, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; taies d'oreiller, draps, essuie-verre, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette en matières textiles ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; chiffons pour le nettoyage du verre ; mouchoirs de poche en matières textiles ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; tapis de billards ; toile ; tissus d'ameublement ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; voilages.

Vêtements pour hommes, femmes et enfants, chaussons, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), robes de chambre ; chapellerie ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; tabliers (vêtements) ; bavoirs non en papier ; bandeaux pour la tête (habillement) ; écharpes ; chaussettes ; layettes ; capuchons (vêtements) ; châles ; ceintures (articles d'habillement) ; cravates ; corsets ; cols ; étoles (fourrures) ; foulards ; casquettes ; bonnets ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; maillots ; mantilles ; bas ; mitaines ; couvre-oreilles (habillement) ; noeuds papillon ; langes ; paréos, fourrures (vêtements) ; pyjamas ; semelles ; talons ; bretelles ; maillots de bain ; vêtements de gymnastique et de sport ; voilettes ; vêtements en papier ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériel publicitaires ; estimations en affaires commerciales ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; traitement administratif de commandes d'achats ; étude de marchés ; services d'intermédiaires commerciaux en matière de vente et d'achat ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchise pour le compte de tiers ; analyse du prix de revient ; approvisionnement pour des tiers à savoir services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises dans le domaine de l'équipement de la maison et décoration intérieure ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; services d'abonnements à des services de télécommunications pour des tiers ; services de saisie, de mise en forme de compilation et de traitement (mise à jour) de données et d'informations ; parrainage non financier et non moral d'événements médiatiques et culturels (parrainage commercial) ; relations publiques ; recherches de parraineurs ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services de démonstration et exposition (publicité) de produits et de services ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ou commercial ; ventes aux enchères ; tous les services précités étant destinés au domaine de l'équipement de la maison et de la décoration intérieure. Services de vente au détail et par correspondances et notamment par et sur l'Internet de meubles, de meubles de cuisine, de salles de bain, d'installations sanitaires, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux, de décorations de Noël, de cloisons métalliques ou non, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselles, de vaisselle jetable, de couverts, de robots électroniques pour la cuisine ou l'entretien du linge ; de linge de maison, de lit et de table, de vêtements, de jeux, de jouets, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de sacs, d'articles de papeterie.

Assurances ; offre de financement ; financement de crédit à la vente ; consultations en matière financière ; consultations et informations en matière d'assurances ; services de cartes de crédit, services de cartes de fidélité (affaires financières), informations en matières d'assurances, analyses financières ; parrainage financier ; informations, renseignements et consultations dans les domaines des assurances, des affaires financières ; tous les services précités étant destinés au domaine de l'équipement de la maison et de la décoration intérieure.

Installation, entretien et réparation de machines ; services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, services d'installation de meubles de rangement ; équipement de cuisines ; équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat ; installation de portes et de fenêtres ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'appareils électriques, d'appareils de réfrigération ; travaux d'ébénisterie (réparation), entretien et restauration de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement ;

Transport, entreposage, mise en caisse, emballage et livraison de meubles, mobilier, articles de décoration intérieure ; location de véhicules ; services de chauffeurs ; déménagement de mobilier ; déchargement ; distribution / livraison de colis ; distribution de journaux ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de loisirs ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de publications y compris de publications électroniques et numériques ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; informations en matière d'enseignement, de formation, de loisirs, de divertissement, de récréation ; activités sportives et culturelles ; camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des voitures) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives, de randonnées ; organisation de concours et de jeux en tous genres en matière d'éducation ou de divertissements ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatiques : organisation d'expositions, de foires à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; planification de réception (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ;

Elaboration, conception et location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; tous les services précités étant destinés au domaine de l'équipement de la maison et de la décoration intérieure. Service de dessinateurs de mode ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; architecture ; essai de textiles ; essai de matériaux ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'ingénierie ; établissement de plans architecturaux et de plans pour la construction ; établissement de plans d'agencement, de décoration et d'installations de cuisines, de salles de bain, de bureaux, de lingeries ou de dressings et de meubles de rangement ; étude de plans et de projets de construction. Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration intérieure et de l'architecture.

Restauration (alimentation), cafétérias, restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs.